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March 26, 2015
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Symposium sur la participation industrielle

Retombées industrielles et technologiques et proposition de valeur

Mot d'ouverture

Christyn Cianfarani

26 mars, The Westin Ottawa, Salle de bal Provinces, Ottawa (Ontario)

Vérification par rapport à la livraison

BONJOUR MESDAMES ET MESSIEURS, LES MEMBRES DU CADSI, LES PARTENAIRES GOUVERNEMENTAUX ET LES DÉLÉGUÉS INTERNATIONAUX. BIENVENUE À NOTRE SYMPOSIUM SUR LA PARTICIPATION INDUSTRIELLE. LE BUT DE CE SYMPOSIUM EST QUE NOUS, LES PRATICIENS DE LA COMPENSATION, LES DÉBITEURS ET LES BÉNÉFICIAIRES, NOUS RÉUNISSIONS POUR APPRENDRE LES UNS DES AUTRES, DISCUTER DES CHANGEMENTS QUI SE PRODUISENT AU CANADA ET DES RÉSULTATS QUE NOUS VOULONS OBTENIR ET CONTINUER À DÉVELOPPER CES RELATIONS AVEC LES GESTIONNAIRES DU PROGRAMME ET LES ORGANISMES QUI AGISSENT EN TANT QUE PARTENAIRES. MAIS AVANT DE NOUS PLONGER DANS LE PROGRAMME MÊME DE LA CONFÉRENCE, J'AI PENSÉ QU'IL SERAIT PEUT-ÊTRE UTILE DE DONNER AUX PARTICIPANTS QUI NE FONT PAS PARTIE DU COMITÉ DE PARTICIPATION INDUSTRIELLE DE CADSI UN PEU DE CONTEXTE ET DE CONTEXTE.

COMME BEAUCOUP D'ENTRE VOUS LE SAVENT, LE CANADA A APPLIQUÉ UNE POLITIQUE DE COMPENSATION LORSQU'IL ACHÈTE DES BIENS ET DES SERVICES QUI SONT EXCLUS OU EXEMPTÉS DES ACCORDS COMMERCIAUX INTERNATIONAUX. AVANT 1986, LA POLITIQUE ÉTAIT APPLIQUÉE DE FAÇON PONCTUELLE, MAIS PARFOIS LES OBJECTIFS DU GOUVERNEMENT CANADIEN EN CE QUI CONCERNE LES RÉSULTATS POUR LA BASE INDUSTRIELLE FAISAIENT PARTIE DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES INITIALES. EN 1986, LE GOUVERNEMENT EST PASSÉ D'UNE APPROCHE PONCTUELLE À UNE POLITIQUE OFFICIELLE QUE VOUS AVEZ APPRIS À CONNAÎTRE SOUS LE NOM DE POLITIQUE DES RETOMBÉES INDUSTRIELLES ET RÉGIONALES — LA POLITIQUE DE LA CIRB. JUSQU'À L'AN DERNIER, LA POLITIQUE DE LA CIRB ÉTAIT LE PRINCIPAL OUTIL DU CANADA POUR TIRER PARTI DES AVANTAGES ÉCONOMIQUES DES APPROVISIONNEMENTS EN MATIÈRE DE DÉFENSE.

COMME POUR TOUTE POLITIQUE, IL EST IMPORTANT D'EXAMINER L'APPROCHE PAR RAPPORT AUX RÉSULTATS ESCOMPTÉS AU FIL DES ANS ET DE CONSIDÉRER NOTRE MODÈLE DANS LE CONTEXTE DE CE QUE FONT LES AUTRES PAYS. AU FIL DES ANS, LE GOUVERNEMENT A MODIFIÉ LA POLITIQUE DE LA CISR POUR ENCOURAGER LES ENTREPRENEURS À S'ACQUITTER DE LEURS OBLIGATIONS AU MOYEN D'INVESTISSEMENTS DE GRANDE QUALITÉ AU CANADA. DES MULTIPLICATEURS ET D'AUTRES MÉCANISMES ONT ÉTÉ UTILISÉS POUR ENCOURAGER LES ENTREPRENEURS À ENTREPRENDRE DE LA R-D, OFFRIR AUX ENTREPRISES CANADIENNES DE PRÉCIEUSES POSSIBILITÉS DE CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT ET D'EXPORTATION, ET OFFRIR AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES LA POSSIBILITÉ DE DEVENIR DES FOURNISSEURS POUR LES ENTREPRENEURS PRINCIPAUX ET LEURS FOURNISSEURS DE PREMIER NIVEAU. IL EST IMPORTANT DE NOTER, CEPENDANT, QUE LES RÉSULTATS DE CETTE POLITIQUE ONT ÉTÉ DÉTERMINÉS EN GRANDE PARTIE APRÈS LA SÉLECTION D'UN ENTREPRENEUR RETENU ET QU'ELLE REPOSE DAVANTAGE SUR L'ENCOURAGEMENT PLUTÔT QUE SUR L'OBLIGATION CONTRACTUELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACTIVITÉS RÉELLES ENTREPRISES AU CANADA.

MAIS PARTOUT DANS LE MONDE, LES CONDITIONS CHANGENT ET ONT CHANGÉ ; POUR CEUX D'ENTRE VOUS QUI ONT LU CE PETIT LIVRE DE GESTION, NOUS POUVONS DIRE QUE « LE FROMAGE A BOUGÉ ». BIEN QUE L'EFFET DE LEVIER SUR LES ACHATS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE NE SOIT PAS UNIQUE AU CANADA ET SE FASSE DE DIVERSES FAÇONS, LES RÉGIMES PLUS FORTS COMPRENNENT DES CHOSES COMME LA PARTICIPATION DIRECTE DU GOUVERNEMENT DANS LES ENTREPRISES, L'ATTRIBUTION DE CONTRATS AUX TITULAIRES NATIONAUX ET L'EXIGENCE DE PARTS DE TRAVAIL DANS LE PAYS. LES POLITIQUES ET LES PRATIQUES DE COMPENSATION SONT CONSIDÉRÉES COMME UNE APPROCHE PLUS MODÉRÉE.

AUTREMENT DIT, NOUS SAVONS QUE LES ENTREPRISES DE DÉFENSE OPÈRENT DANS UN MARCHÉ GÉRÉ ET « RÉGLEMENTÉ » OÙ LES GOUVERNEMENTS SONT LE PRINCIPAL CLIENT. LA DÉFENSE N'EST NULLEMENT UN « MARCHÉ LIBRE ». CET ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTÉ PEUT ET EST UTILISÉ PAR LES GOUVERNEMENTS DU MONDE ENTIER POUR INCITER LES ENTREPRISES À COLLABORER AU PAYS ET À ÉLABORER UN PROGRAMME NATIONAL STRATÉGIQUE.

EN 2012, J'AI FAIT PARTIE D'UN COMITÉ CONSULTATIF QUI A ÉTÉ CRÉÉ POUR EXAMINER, ENTRE AUTRES, L'APPROVISIONNEMENT EN MATIÈRE DE DÉFENSE, DANS LE BUT D'ACCROÎTRE NOTRE POTENTIEL DE LEVIER. LE RAPPORT JENKINS, SOUVENT CITÉ, INTITULÉ LE CANADA PREMIER À TIRER PARTI DE L'APPROVISIONNEMENT EN MATIÈRE DE DÉFENSE AU MOYEN DE CAPACITÉS INDUSTRIELLES CLÉS, RECOMMANDAIT QUE LE GOUVERNEMENT ACCORDE UNE PRIORITÉ CLAIRE À L'UTILISATION DU LEVIER D'APPROVISIONNEMENT POUR FAVORISER AU CANADA DES ENTREPRISES PLUS NOVATRICES ET CONCURRENTIELLES À L'ÉCHELLE MONDIALE. JENKINS PARTAIT ÉGALEMENT DU PRINCIPE QUE NOUS AVONS UNE OCCASION UNIQUE AU COURS DES PROCHAINES ANNÉES DE CAPITALISER SUR D'IMPORTANTES ACQUISITIONS EN MATIÈRE DE DÉFENSE LIÉES À LA STRATÉGIE DE DÉFENSE D'ABORD LE CANADA. AUTREMENT DIT, NOUS AVONS DÉCIDÉ D'OBTENIR BEAUCOUP PLUS DE « ARGENT POUR NOTRE DÉFENSE » AVEC CETTE STRATÉGIE D'APPROVISIONNEMENT EN MATIÈRE DE DÉFENSE.

UNE DES PIÈCES MAÎTRESSE DE LA STRATÉGIE EST LA RÉVISION DE LA POLITIQUE ACTUELLE SUR LES RETOMBÉES INDUSTRIELLES ET RÉGIONALES — MAINTENANT TRANSFORMÉE EN « ITB » POUR DES RETOMBÉES INDUSTRIELLES ET TECHNOLOGIQUES. LE PRINCIPAL ÉLÉMENT STRATÉGIQUE DE LA POLITIQUE DU BIT S'APPELLE LA PROPOSITION DE VALEUR. LA PROPOSITION DE VALEUR SERA UNE COMPOSANTE « COTÉE ET PONDÉRÉE » D'UNE SOUMISSION CONTRACTUELLE. IL FAUDRA QUE LES ENTREPRENEURS PRINCIPAUX POTENTIELS PRÉSENTENT LEUR MEILLEUR PLAN — C'EST-À-DIRE UNE PROPOSITION DE VALEUR — POUR ÉTABLIR DES PARTENARIATS AVEC LES CANADIENS DE FAÇON À FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DE CAPACITÉS SOPHISTIQUÉES DANS NOTRE ÉCONOMIE. CES PLANS SERONT AU CŒUR DE L'ÉVALUATION DES SOUMISSIONS. CE PARTENARIAT DONT JE PARLE PEUT RESSEMBLER À :


SOUS-TRAITANCE DE LA MAIN-D'OEUVRE MANUFACTURIÈRE AU CANADA PAR L'ENTREMISE DE PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (PME) ;
L'OUVERTURE D'UNE CHAÎNE DE FABRICATION COMPLÈTE AU CANADA ;
TRANSFÉRER OU EXÉCUTER UNE PARTIE (OU LA TOTALITÉ) DE LA R-D AU CANADA EN COLLABORATION AVEC DES PME ET DES UNIVERSITÉS ;
L'INTÉGRATION D'UN PLUS GRAND NOMBRE DE PME CANADIENNES DANS LES CHAÎNES D'APPROVISIONNEMENT MONDIALES DES ÉQUIPEMENTIERS
CONCESSION DE LICENCES DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À UN FOURNISSEUR QUI PEUT ENSUITE EXPORTER À L'EXTÉRIEUR DU CANADA ;
LE TRANSFERT INTÉGRAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE AU CANADA, ÉTABLISSANT AINSI UNE EMPREINTE CANADIENNE ET UN MANDAT MONDIAL À PARTIR DUQUEL EXPORTER.


LA POLITIQUE DE L'ITB COMPREND ÉGALEMENT L'OBLIGATION DE COMPENSATION NON LIÉE À LA PROPOSITION DE VALEUR. DANS CERTAINS CAS, CELA POURRAIT AUSSI ÊTRE UN FACTEUR IMPORTANT POUR CE QUI EST DU TYPE DE TRAVAIL QUI SERA CONFIÉ AU CANADA. BIEN QUE L'OBJECTIF SOIT DE MAXIMISER LES ENGAGEMENTS AU DÉBUT DE L'APPROVISIONNEMENT AVANT LA SIGNATURE DU CONTRAT, LE RESTE DE L'EXIGENCE DE COMPENSATION, S'IL EST GÉRÉ CORRECTEMENT AVEC LES INCITATIFS APPROPRIÉS, DEVRAIT TOUT DE MÊME DONNER LIEU À DES TRANSACTIONS DE GRANDE VALEUR AU CANADA, BIEN QU'ELLES SOIENT POTENTIELLEMENT PLUS INDIRECTES. EN FAIT, JE DIRAIS QUE, DANS LE CADRE DE L'ÉVALUATION GLOBALE DE LA POLITIQUE DE L'ITB, PLUS LE TRAVAIL INDIRECT EST IMPORTANT, PLUS LE TRAVAIL DOIT FAIRE L'OBJET D'UN EXAMEN MINUTIEUX AFIN DE S'ASSURER QU'IL DEMEURE PRÉCIEUX POUR LE CANADA. HEUREUSEMENT, EN VERTU DE LA NOUVELLE POLITIQUE, LA TRANSPARENCE SERA ACCRUE GRÂCE À L'ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS PUBLICS SUR LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES ET IL Y A AUSSI DES DISPOSITIONS PLUS STRICTES EN MATIÈRE D'APPLICATION DE LA LOI.

MAIS LA STRATÉGIE D'APPROVISIONNEMENT EN MATIÈRE DE DÉFENSE EST PLUS QU'UN OUTIL DE PROPOSITION DE VALEUR ET UNE POLITIQUE DU TTI. LA SOMME DES PARTIES QUE NOUS AVONS PROPOSÉES DANS LE RAPPORT JENKINS EST LA VISION DE LA FAÇON DONT CELA DEVRAIT FONCTIONNER. VOICI MON POINT DE VUE SUR LA VISION :

UN TRÈS GROS APPROVISIONNEMENT SERA EFFECTUÉ. AVANT LE LANCEMENT, LE NOUVEAU SECRÉTARIAT DE L'APPROVISIONNEMENT EN MATIÈRE DE DÉFENSE — COMPOSÉ DE REPRÉSENTANTS DES PRINCIPAUX INTERVENANTS DE LA DÉFENSE NATIONALE, DE TRAVAUX PUBLICS, D'INDUSTRIE CANADA, DU CONSEIL DU TRÉSOR ET PEUT-ÊTRE MÊME DU COMMERCE — EXAMINE LES OBJECTIFS ET LES RÉSULTATS ATTENDUS. LES RÉSULTATS DES EXAMENS DES EXIGENCES OBLIGATOIRES DE HAUT NIVEAU SONT PRÉSENTÉS AU COURANT. LE PAYSAGE INDUSTRIEL, LES CCI OU LES SEGMENTS DE MARCHÉ ET LES LACUNES EN MATIÈRE DE CAPACITÉS SONT PEUT-ÊTRE SOULEVÉS MÊME AVEC DES DONNÉES PROVENANT D'UN INSTITUT D'ANALYSE DE LA DÉFENSE (DAI) PLEINEMENT OPÉRATIONNEL ET QUI ONT ÉTÉ TRANSMISES PAR STATISTIQUE CANADA, INDUSTRIE CANADA ET LES AGENCES DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL ET EN CONSULTATION AVEC L'INDUSTRIE ELLE-MÊME. DES OUTILS ET DES CONSIDÉRATIONS EN MATIÈRE D'APPROVISIONNEMENT SONT MIS SUR LA TABLE — LA SÉCURITÉ NATIONALE, LE CONTENU CANADIEN, LA SEGMENTATION DE L'APPROVISIONNEMENT EN SOUS-MARCHÉS, LA PARTICIPATION INDUSTRIELLE OBLIGATOIRE ET LES PROPOSITIONS DE VALEUR. C'EST ICI QUE LA STRATÉGIE D'APPROVISIONNEMENT EST CLARIFIÉE ET QUE LES RÉSULTATS SOUHAITÉS SONT SOLIDIFIÉS ET COMPRIS PAR TOUS.

AU FUR ET À MESURE QUE L'APPROVISIONNEMENT EST ÉTABLI, LES MINISTÈRES S'ACQUITTENT DE LEURS TÂCHES. LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE ÉNONCE SES EXIGENCES, INDUSTRIE CANADA FORMULE LA PROPOSITION DE VALEUR ET COLLABORE AVEC L'INDUSTRIE, ET TRAVAUX PUBLICS GÈRE LE PROCESSUS D'APPROVISIONNEMENT. LES HAUTS FONCTIONNAIRES ET LES PRINCIPAUX MINISTRES DU PORTEFEUILLE PARTICIPENT AUX DIFFÉRENTES ÉTAPES DU PROCESSUS POUR LE FAIRE AVANCER ET SE CONCENTRER SUR LES OBJECTIFS STRATÉGIQUES.

LE OU LES SOUMISSIONNAIRES GAGNANTS SONT SÉLECTIONNÉS. ON COMPREND BIEN CE QUI SERA LIVRÉ ET QUAND. LA MESURE DANS LAQUELLE LA BASE INDUSTRIELLE DU CANADA SE DÉVELOPPERA, LIVRERA, ENTRETIENDRA, RÉPARERA, ENTRETIENDRA, ENTRETIENDRA, ENTRETIENDRA, ENTRETIENDRA ET ASSURERA L'ENTRETIEN ET LA FORMATION EST BIEN COMPRISE ET CONTRACTUELLE. NOUS SAVONS OÙ NOUS ALLONS MAINTENIR LA CAPACITÉ DE LA BASE INDUSTRIELLE DU CANADA OU LA CRÉER ET NOUS SAVONS QUELLES SONT LES OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR PRINCIPAL, DE SES SOUS-TRAITANTS ET FOURNISSEURS. DANS CERTAINS CAS, LA STRUCTURE DU MARCHÉ PUBLIC ELLE-MÊME A MENÉ À LA CONCLUSION.

IMAGINEZ MAINTENANT QUE CETTE APPROCHE SE JOUE SUR LE PLUS GRAND MARCHÉ DE L'HISTOIRE DU CANADA — LE COMBATTANT DE SURFACE CANADIEN — UN MÉGAPROJET DE 24 MILLIARDS DE DOLLARS QUI PEUT ET DEVRAIT SERVIR À FAÇONNER DES PARTIES DE NOTRE INDUSTRIE DE LA DÉFENSE ET DE NOS INTÉRÊTS NATIONAUX À LONG TERME. IL EST TRÈS IMPORTANT QUE NOUS TRAVAILLIONS TOUS ENSEMBLE POUR NOUS RAPPROCHER LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE DE CET ENDROIT POUR SAISIR CETTE OCCASION. MÊME UN CALCUL AU FOND DE L'ENVELOPPE NOUS INDIQUE QU'IL Y A PROBABLEMENT UNE PART DE TRAVAIL CANADIENNE DE 5 À 10 MILLIARDS DE DOLLARS ENVIRON DANS LA CSC ET NOUS SAVONS QUE CE QUI SE PASSERA DANS LA PHASE D'ACQUISITION D'UN MARCHÉ, CETTE PLUS GRANDE PARTIE SERA LE « DON QUI CONTINUE DE DONNER » AU COURS DES 20 À 35 PROCHAINES ANNÉES. C'EST AINSI QUE VOUS MAINTENEZ UNE CAPACITÉ PERMANENTE DE CONSTRUCTION NAVALE AU CANADA, CE QUI EST UN OBJECTIF CENTRAL DES NSPS.

AU COURS DE CETTE JOURNÉE, JE VOUS ENCOURAGE À GARDER À L'ESPRIT CE QUE NOUS ESSAYONS DE RÉALISER. CE QUI A FONCTIONNÉ DANS LE PASSÉ POUR NOUS RAPPROCHER DE CE GENRE DE RÉSULTAT ET CE QUE NOUS AVONS FAIT QUI L'A ENLEVÉ. COMMENT POUVONS -NOUS TRAVAILLER AVEC LES MINISTÈRES FÉDÉRAUX ET LES AGENCES DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL POUR IDENTIFIER ET METTRE EN VALEUR DE MANIÈRE PROACTIVE LA CAPACITÉ DONT NOUS DISPOSONS AU CANADA ET, DANS UNE CERTAINE MESURE, AIDER À PRÉVOIR OÙ NOUS CROYONS DEVOIR ÊTRE DANS 20 ANS ?

ET AU NOM DE CADSI, DE NOS MEMBRES ET DE NOS PARTENAIRES, JE TIENS À VOUS REMERCIER D'ÊTRE VENUS CONTRIBUER À CETTE CONVERSATION TRÈS IMPORTANTE.

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